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Accueil / La Communauté de Communes / Délibérations
 
  Délibérations
 

Lors de ses séances, le Conseil passe en revue les différents points de l'ordre du jour, dont un certain nombre donne lieu à délibération.
Les délibérations du Conseil sont exécutoires dès qu'elles ont été publiées et transmises au représentant de l'Etat chargé du contrôle de légalité (sous-préfecture de Pontivy).


 
 
Date et lieu du prochain conseil communautaire :
 
le jeudi 25 mars 2010
à Guégon
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Consultez les délibérations du Conseil communautaire (en format pdf)
 

Conseil communautaire du 21 janvier 2010, à Cruguel
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Conseil communautaire du 10 décembre 2009, à Saint-Servant sur Oust
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Conseil communautaire du 12 novembre2009, à Quily
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Conseil communautaire du 8 octobre 2009, à Les Forges
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Conseil communautaire du 10 septembre 2009, à Lantillac
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Conseil communautaire du 9 juillet 2009, à Lanouée
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Conseil communautaire du 14 mai 2009, à Helléan
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Conseil communautaire du 26 mars 2009, à La Croix Helléan
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Conseil communautaire du 19 février 2009, à Josselin
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Conseil communautaire du 19 décembre 2008, à La Grée Saint Laurent
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Conseil communautaire du 30 septembre 2008, à Guégon

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Conseil communautaire du 30 juin 2008, à Cruguel

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Conseil communautaire du 28 mai 2008, à Saint-Servant sur Oust

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Conseil communautaire du 30 avril 2008,
à Quily
(télécharger le compte-rendu en format pdf)

Conseil communautaire du
3 avril 2008, à Josselin
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Conseil communautaire du 28 février 2008
, aux Forges
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Conseil du communautaire du 28 janvier 2008
, à Lantillac
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Conseil communautaire du 13 décembre 2007, à Lanouée
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Conseil communautaire du 2 octobre 2007, à La Grée Saint-Laurent
(télécharger le compte-rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 28 juin 2007, à La Croix Helléan
(télécharger le compte rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 15 mars 2007, à Josselin
(télécharger le compte rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 14 décembre 2006, à Helléan

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Conseil communautaire du 26 octobre2006, à Guillac

(télécharger le compte rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 28 septembre 2006, à Guégon

(télécharger le compte rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 15 juin 2006, à Cruguel

(télécharger le compte rendu en format pdf)

Conseil communautaire du 17 mars 2006, à Saint Servant sur Oust

(télécharger le compte rendu en format pdf)