Communauté de Communes de Josselin - La Communauté de Communes Fonctionnement

Fonctionnement

1- Schéma décisionnel

2- Le Président

Depuis le 03 mars 2004, le Président de la Communauté de communes est Monsieur Henri RIBOUCHON, Maire de Cruguel.

Le Président est l'organe exécutif de la Communauté de communes.
- Il prépare (il est le maître de l'ordre du jour) et exécute les décisions du Conseil. A cet égard, il convoque le Conseil à chaque fois qu'il le juge utile.
- Il assure la représentation juridique de la Communauté (signature de conventions, actions en justice ...).
- Il est le chef des services : il exerce l'autorité hiérarchique sur l'ensemble du personnel.

3- Le Bureau


Henri RIBOUCHON	Joseph SEVENO	Joseph SAMSON	Gérard GRANVALET

Jean-Claude LOZE	Bruno ANDRE	Maryvonne GUILLEMAUD	Françoise LE MOELLE

Jean-Luc TREGAROT	Alain COMMANDOUX	Joël GUEGAN	René QUELLEUC

Le Bureau est composé des 12 maires du territoire : le Président, les 4 vice-Présidents et 7 délégués.

C’est une instance de réflexion et d’orientation des projets de la collectivité
Il veille à la cohérence des projets qui seront présentés au Conseil, et réalise un arbitrage financier entre les propositions éventuellement transmises par les commissions.

Il se réunit périodiquement pour discuter des affaires de la Communauté.
Il peut recevoir délégation de compétences du Conseil.
Délégations reçues :
- application du tarif fuites d’eau concernant l’eau potable
- négociation et souscription des emprunts

4- Le Conseil

Le Conseil est l’organe décisionnel de la Communauté. Il prend par ses délibérations les grandes décisions qui engagent la collectivité.
Il est composé de 33 membres titulaires et 33 membres suppléants (les suppléants siègent en l’absence d’un titulaire).
Tous les conseillers communautaires sont des élus municipaux qui ont été désignés par leur Conseil Municipal pour représenter leur commune au sein de la Communauté de Communes.
Le Conseil communautaire se réunit au mois une fois par trimestre.

5- Les Commissions

La Communauté de Communes compte actuellement 13 commissions.

Ce sont des instances consultatives :
Les commissions sont des groupes de travail qui ont pour fonction de faire des propositions.

Représentation :
12 membres par commission (un conseiller communautaire représentant chaque commune).
Chaque commission est présidée par un vice-président (le Président est membre de plein droit de toutes les commissions).
Pour chaque commission, le Conseil communautaire a décidé de nommer au moins un vice-président en qualité de référent afin d’assurer une bonne transmission des informations entre les commissions et le Bureau.

>>	1- Commission Développement Economique et Aménagement de l’espace Responsable : Joseph SEVENO
>>	2- Finances Responsable : Joseph SAMSON
>>	3- Développement durable Responsable : Jean-Claude LOZE
>>	4- Eau potable et Assainissement Non Collectif Responsable : Jean-Claude LOZE
>>	5- Développement touristique et culturel Responsable :Joseph SAMSON
>>	6- Politique de l'habitat Responsable : Joseph SAMSON
>>	7- Affaires scolaires Responsable :Joël GUILLOT
>>	8- Enfance – Adolescence Responsable : Joël GUILLOT
>>	9- Communication et Nouvelles Technologies Responsable : Joseph SEVENO
>>	10- Gestion des équipements communautaires Responsable : Joseph SAMSON
>>	11- Santé et gérontologie Responsable : Joël GUILLOT
>>	12- Commission d’Appel d’Offres Responsable : Henri RIBOUCHON
>>	13- Commission d’Ouverture des Plis Responsable : Henri RIBOUCHON